Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S CSII
CORDIA Société Anonyme : SA

Numéro de dépôt :
3310527
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2014
S CSII de CORDIA :

Présentation de la marque S CSII

Déposée le 26 août 2004 par la Société Anonyme (SA) CORDIA : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S CSII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORDIA : domicilié(e) 33 Avenue Marcel Paul,93290 TREMBLAY - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 390 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATUREL Jean Yves Société CORDIA domicilié(e) 33 Avenue Marcel Paul,93290 TREMBLAY - 93290 - France.

La marque S CSII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S CSII est expirée depuis le 26 août 2014.

CORDIA : a également déposé les autres marques suivantes : Association Cordia , COLLECTION LA SECURITE FACILE , CORDIA Protection , CORDIA INCENDIE , CORDIA CONTROLE , STRESSIT , OUTSIDE THE BOX , CORDIA


CORDIA Société Anonyme : SA - 33 Avenue Marcel Paul,93290 TREMBLAY - 93290 - France - SIREN 343390662


MATUREL Jean Yves Société CORDIA - 33 Avenue Marcel Paul,93290 TREMBLAY - 93290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Machines de test, d'entretien, de maintenance et de formation dans le domaine de l'hygiène et sécurité. Appareil et équipement de signalisation sonore et visuel dans le domaine de l'hygiène et sécurité. Appareil de contrôle, de secours et de formation dans le domaine de l'hygiène et sécurité. Matériel d'instruction et de formation dans le domaine de l'hygiène et sécurité : kits pédagogiques, illustrés, vidéo.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.